Conditions contractuelles
Particuliers
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Placements monétaires
- Conditions générales Baloise Bank SoBa [PDF, 79 KB]
- Règlement de dépôt [PDF, 38 KB]
- Règlement de la Fondation de prévoyance INVEST Epargne 3 de la Baloise Bank SoBa [PDF, 48 KB]
- Convention fiducaire de la Baloise Bank SoBa [PDF, 172 KB]
- Rétrocessions et autres commissions versées par des tiers en faveur de la Baloise Bank SoBa AG [PDF, 42 KB]
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Ménage et bâtiment
- baloisedirect Assurance ménage Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2012 [PDF, 321 KB]
- L’assurance bâtiment toute en flexibilité, Edition 2010 [PDF, 426 KB]
- L’assurance combinée pour le ménage privé Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2012 [PDF, 390 KB]
- L’assurance combinée pour le ménage privé / Internet, Edition 2012 [PDF, 276 KB]
- Dispositions supplémentaires pour les contrats d'assurance régis par le droit liechtensteinois [PDF, 21 KB]
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Comptes et cartes
- Conditions générales Baloise Bank SoBa [PDF, 79 KB]
- Conditions d’utilisation de la carte Maestro [PDF, 69 KB]
- Conditions d’utilisation des distributeurs automatiques de billets de la Baloise Bank SoBa au moyen de la carte client et du code NIP [PDF, 17 KB]
- Nouvelle loi sur le crédit à la consommation (LCC) [PDF, 166 KB]
- Information aux client(e)s des banques suisses en vue d'éviter que les avoirs deviennent sans nouvelles [PDF, 141 KB]
- Règlement de la Fondation de prévoyance INVEST Epargne 3 de la Baloise Bank SoBa [PDF, 48 KB]
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Assurances vie et assurances de rentes
- BALOISE CombiLife+ L’assurance de capitaux incluant une partie d’assurance liée à des participations Informations sur le produit et conditions contractuelles Edition 2012 [PDF, 702 KB]
- Baloise Safe Invest Informations sur le produit et conditions contractuelles Edition 2011 A [PDF, 123 KB]
- BALOISELIFE PLUS et BALOISELIFE KIDS Informations sur les produits et conditions contractuelles Edition 2012 [PDF, 843 KB]
- Les assurances-vie individuelles Informations sur les produits et conditions contractuelles Edition 2012 [PDF, 655 KB]
- Les assurances de rentes individuelles Informations sur les produits et conditions contractuelles Edition 2012 [PDF, 663 KB]
- Flexifonds L’assurance-vie liée à des fonds de placement Informations sur le produit et conditions contractuelles Edition 2012 [PDF, 651 KB]
- Flexifonds L’assurance-vie liée à des fonds de placement Informations sur les fonds de placement, édition 2009 [PDF, 222 KB]
- RentaSafe La rente garantie à vie Information des consommateurs et conditions contractuelles générales Edition 2011 [PDF, 267 KB]
- RentaSafe EUR La rente garantie à vie Information des consommateurs et conditions contractuelles générales Edition 2011 [PDF, 319 KB]
- RentaSafe Time Le plan de paiement avec garantie Information des consommateurs et conditions contractuelles générales Édition 2010 [PDF, 1019 KB]
- Libération du paiement des primes en cas d’incapacité de gain conclue avec les assurances de rentes individuelles [PDF, 245 KB]
- Dispositions supplémentaires pour les contrats d'assurance régis par le droit liechtensteinois [PDF, 21 KB]
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Véhicules à moteurs
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Online Banking
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Voyages
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Assurances accidents et maladie
- Assurance-accidents individuelle Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 273 KB]
- Landwirtschaftliche Unfallversicherung, Ausgabe 2010 [PDF, 587 KB]
- Assurance indemnité journalière en complément à votre assurance maladie Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 489 KB]
- Dispositions supplémentaires pour les contrats d'assurance régis par le droit liechtensteinois [PDF, 21 KB]
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Prévoyance
Entreprises
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Placements monétaires
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Comptes et cartes
- Conditions générales Baloise Bank SoBa [PDF, 79 KB]
- Conditions d’utilisation de la carte Maestro [PDF, 69 KB]
- Conditions d’utilisation des distributeurs automatiques de billets de la Baloise Bank SoBa au moyen de la carte client et du code NIP [PDF, 17 KB]
- Information aux client(e)s des banques suisses en vue d'éviter que les avoirs deviennent sans nouvelles [PDF, 141 KB]
- Règlement de la Fondation de prévoyance INVEST Epargne 3 de la Baloise Bank SoBa [PDF, 48 KB]
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Vie/Accident/Maladie
- Assurance collective d’indemnité journalière en cas de maladie Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2011 [PDF, 474 KB]
- Assurance-accidents collective pour personnes non soumises à la LAA Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 595 KB]
- Mémento de l’assurance-accidents selon la LAA [PDF, 73 KB]
- Affiliation à la Bâloise-Fondation collective pour la prévoyance professionnelle obligatoire, Bâle Conditions contractuelles Edition 2009 [PDF, 76 KB]
- Assurance complémentaire LAA pour les entreprises Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 637 KB]
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Véhicules à moteurs
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Online Banking
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Choses/R.C./Protection juridique
- Assurance protection juridique circulation [PDF, 435 KB]
- Assurance responsabilité civile d’entreprise Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 602 KB]
- Assurance vol de banques Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 686 KB]
- Assurance épidémie [PDF, 56 KB]
- Assurance choses pour bâtiments Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 335 KB]
- Assurance choses pour entreprises Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 379 KB]
- Assurance contre les tremblements de terre et les éruptions volcaniques Conditions complémentaires Edition 2010 [PDF, 39 KB]
- Assurance de dommages dus à des actes de terrorisme pour les risques importants et les risques spéciaux Conditions complémentaires Edition 2010 [PDF, 55 KB]
- Assurance de dommages dus à des actes de terrorisme Conditions complémentaires Edition 2010 [PDF, 48 KB]
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Solutions spéciales
- PME Combi Bâloise L’assurance pour entreprises de production et commerces en gros Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 564 KB]
- Assurance choses pour PME Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 616 KB]
- L’assurance pour les PME artisanales du bâtiment Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 657 KB]
- L’assurance PME pour l’hôtellerie et la restauration Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 479 KB]
- L’assurance PME pour les entreprises de la branche automobile Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 532 KB]
- L’assurance PME pour le commerce de détail Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 474 KB]
- L’assurance PME pour les entreprises de prestations de services Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 470 KB]
- L’assurance PME pour le bâtiment et le génie civil Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 496 KB]
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Technique
- Assurance Montage Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2011 [PDF, 506 KB]
- Baloise-TEC Assurance des installations techniques Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 291 KB]
- Assurances de Construction Information sur le produit et conditions contractuelles Edition 2010 [PDF, 293 KB]
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Transport
- Assurance des transports de marchandises Conditions générales (CGAT 2006) Edition 01.2006 [PDF, 604 KB]
- Assurance des transports de marchandises Clauses relatives aux conditions générales (CGAT 2006) Edition 01.2006 [PDF, 192 KB]
- Assurance des transports de valeurs Conditions générales (CGAV 2006) Edition 04.2006 [PDF, 764 KB]
- Assurance des marchandises contre les risques de transport par véhicules routiers [PDF, 629 KB]
- Collections de voyageurs Conditions générales (CGAC 2006) Edition 11.2006 [PDF, 648 KB]
- Die Frachtführer Haftpflicht-Versicherung, Ausgabe 2010 [PDF, 333 KB]
- Versicherung von Verkehrshaftungen, Allgemeine Bedingungen, Grundbestimmungen (GB-ABVH 2006), Ausgabe 2011 [PDF, 555 KB]
- Assurance des responsabilités liées aux transports de marchandises Conditions générales Responsabilité du camionneur (CGAR 2008 camionneur) Edition 2011 [PDF, 647 KB]
- Commissionnaire-expéditeur Dispositions complémentaires (DC Transitaires) Edition 20111 [PDF, 131 KB]