Documents relatifs à la prévoyance professionnelle
Vous trouvez ici tous les documents importants concernant votre prévoyance professionnelle-
Election du Conseil de fondation 2012
- Déroulement de l’élection [PDF, 33 KB]
- Statuts de la Bâloise-Fondation collective pour la prévoyance professionnelle obligatoire [PDF, 66 KB]
- Règlement d’organisation de la Bâloise-Fondation collective pour la prévoyance professionnelle obligatoire [PDF, 371 KB]
- Règlement électoral du conseil de fondation de La Bâloise-Fondation collective pour la prévoyance professionnelle obligatoire [PDF, 181 KB]
- Formulaire de candidature avec portrait - salariés [PDF, 538 KB]
- Formulaire de candidature avec portrait - employeur [PDF, 535 KB]
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Formulaires
Déclarations de départ
Diverses formules d'annonce
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Mémentos et brochures
Informations pour les personnes assurées
- Encouragement à la propriété du logement au moyen de la prévoyance professionnelle Edition 2009 Informations et remarques [PDF, 600 KB]
- Retraite. Objectif prévoyance. Edition 2011 [PDF, 3159 KB]
- Rachat volontaire dans la caisse de pension Aborder la retraite en toute sérénité et épargner de l’argent [PDF, 339 KB]
- e-insurance "Ma prévoyance" [PDF, 138 KB]
- Votre certificat Edition 2010 [PDF, 57 KB]
- Votre certificat Edition 2010 (Prevo) [PDF, 53 KB]
- Modification de la convention de double imposition avec la France Incidences sur les capitaux de prévoyance (Edition 2011) [PDF, 317 KB]
- Montants-limites déterminants et paramètres 2012 [PDF, 375 KB]
Informations sur les produits
- Assurances de personnes pour votre entreprise Solutions de prévoyance et d’assurance d’un seul prestataire de services [PDF, 280 KB]
- Ligne Prevo Une couverture de prévoyance idéale pour les petites entreprises [PDF, 112 KB]
- Classic-Line Solutions de prévoyance individuelle sur mesure [PDF, 155 KB]
- Prévoyance complémentaire Assurance complète même en cas de revenus élevés [PDF, 107 KB]
- Réassurance des risques Couverture de risque individuelle pour les fondations propres [PDF, 502 KB]
- La prévoyance professionnelle Sécurité et compétence de la Bâloise [PDF, 246 KB]
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Publications
Information des clients
Comptes d'exploitation Vie collective Suisse
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Rapports de gestion
Bâloise-Fondation collective pour la prévoyance professionnelle obligatoire
Bâloise-Fondation collective pour la prévoyance professionnelle extraobligatoire
Fondation collective Trigona pour la prévoyance professionnelle
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Documents juridiques
La police de libre passage de la Bâloise
Bâloise-Fondation collective pour la prévoyance professionnelle obligatoire
- Règlement de prévoyance [PDF, 536 KB]
- Règlement Prevo [PDF, 410 KB]
- Conditions contractuelles de l'affiliation à la Bâloise-Fondation collective [PDF, 213 KB]
- Statuts [PDF, 66 KB]
- Règlement d'organisation [PDF, 371 KB]
- Règlement électoral du conseil de fondation [PDF, 181 KB]
- Règlement concernant la liquidation partielle et totale de la caisse de prévoyance [PDF, 99 KB]
- Règlement des coûts pour charges et prestations de service extraordinaires [PDF, 406 KB]
Bâloise-Fondation collective pour la prévoyance professionnelle extra-obligatoire
Fondation collective Trigona pour la prévoyance professionnelle
- Règlement de prévoyance [PDF, 379 KB]
- Statuts [PDF, 187 KB]
- Règlement d'organisation [PDF, 251 KB]
- Règlement électoral [PDF, 206 KB]
- Règlement concernant la liquidation partielle des caisses de prévoyance [PDF, 110 KB]
- Règlement de placement [PDF, 67 KB]
- Règlement des réserves de fluctuation [PDF, 302 KB]
- Règlement des coûts [PDF, 253 KB]
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Liens utiles
- Assurance-vieillesse et survivants (AVS)
- Assurance-invalidité (AI)
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS)
- Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA)
- Association Suisse d'Assurances (ASA)
- Fondation institution supplétive (LPP)
- Insurope
- Recueil systématique du droit fédéral (RS)