Habitat et propriété

Assurance construction: incontournable pour tout projet

Que ce soit pour une construction entièrement neuve ou pour un agrandissement de votre maison, l’assurance construction vous garantit une protection financière en cas de sinistre et vous permet de poursuivre votre projet sans interruption. Nous vous expliquons quels sont les dommages couverts et les aspects sur lesquels vous devez être particulièrement vigilant.

Dans notre article sur les principales assurances à contracter lors de l’achat d’une maison, vous trouverez un résumé des assurances importantes pour chaque phase de l’acquisition d’une maison, depuis le financement et sa couverture jusqu’à l’entrée dans vos nouveaux murs. Une question fondamentale à se poser avant tout projet de construction est celle du financement. En l’espèce, nous collaborons avec notre partenaire key4 afin de trouver la solution la mieux adaptée à votre situation.

Dans l’article suivant, nous nous attardons sur les assurances à contracter dans le cadre de l’étape de construction, c’est-à-dire l’assurance du maître d’ouvrage et l’assurance travaux de construction.

Pourquoi une assurance construction?

L’assurance construction s’applique pendant une période limitée, à savoir du début du chantier jusqu’à la réception du projet de construction. Elle couvre les dommages causés aux personnes et aux choses qui surviennent dans le cadre des travaux de construction. L’assurance construction n’est pas obligatoire, mais fortement recommandée en raison du potentiel de dommages qui demeure élevé.

L’architecte est dans l’obligation d’informer le maître d’ouvrage sur les avantages de l’assurance construction. Le maître d’ouvrage peut alors souscrire lui-même cette assurance ou mandater son architecte à cette fin.

Martin Messerli, ingénieur mécanicien diplômé HES, responsable Underwriting grands clients, assurances techniques, Bâloise Assurances

L’intérêt principal de l’assurance construction est pour le maître d’ouvrage, car c’est sur ses épaules que repose la responsabilité globale du projet de construction. Il n’est pas rare que la construction d’une maison mobilise plus de cent personnes différentes au total, de l’architecte aux innombrables artisans chargés de l’exécution – maçons, charpentiers, électriciens, etc. –, en passant par le maître d’ouvrage. Avec autant de parties prenantes, non seulement un sinistre est vite arrivé, mais dans de nombreux cas, il est difficile d’identifier clairement le responsable. Dès lors, le problème ne réside plus seulement dans la charge financière, mais aussi dans le retard des travaux. C’est pourquoi, en cas de survenue de dommages assurés, nous intervenons sur-le-champ et veillons à ce que les dommages soient payés et réparés afin que les travaux puissent reprendre rapidement.

Quels sont les dommages les plus fréquents?

Nous avons parlé à un inspecteur de sinistres de la Baloise. L’expérience montre que les dégâts d’eau est le dommage le plus fréquent dans le cadre de l’assurance construction. Les dégâts d’eau sont dus soit à des défauts d’exécution, soit à la détérioration des conduites pendant l’exécution des travaux. Le coût de tels dommages peut osciller entre 10'000 et 20'000 francs environ, mais il peut rapidement atteindre 100'000 francs ou plus dans le cas d’un projet de construction de grande ampleur.

Les dommages les plus courants surviennent en second lieu dans la fouille, par exemple à la suite d’un glissement de talus qui affecte également le terrain de la propriété voisine. Les causes les plus fréquentes sont les exécutions non professionnelles ou les erreurs de planification. Dans les cas les plus graves, ces dommages peuvent entraîner des coûts se chiffrer à plusieurs centaines de milliers de francs.

Non seulement ces deux types de dommages comptent parmi les plus fréquents, mais ils sont aussi parmi les plus coûteux. Au chapitre des dommages aux conséquences les plus coûteuses, on peut citer deux autres responsables: les événements naturels et les chutes de grue. Bien que ce dernier cas de figure soit plutôt rare, les conséquences peuvent se chiffrer en millions.

Les projets de transformation sont tout particulièrement exposés aux risques cachés. D’une manière générale, plus l’immeuble est ancien, plus la documentation disponible est maigre. C’est pourquoi il est impérieux de procéder à des clarifications préalables circonstanciées avant tout projet de transformation, par exemple un contrôle de la statique ou un point sur le tracé des canalisations existantes.

Andrea Battiston, ingénieur en génie civil diplômé ETS, inspecteur de sinistres, Bâloise Assurances

Qu’est-ce qui est assuré?

Examinons attentivement l’assurance construction et ses composantes. Le graphique suivant vous indique les garanties les plus importantes intégrées dans la responsabilité civile du maître d’ouvrage et l’assurance travaux de construction (liste non exhaustive).

Graphique qui indique les garanties les plus importantes intégrées dans la responsabilité civile du maître d’ouvrage et l’assurance travaux de construction

Responsabilité civile du maître d’ouvrage

L’assurance responsabilité civile du maître d’ouvrage couvre les dommages causés à des tiers ou aux biens d’un tiers au cours des travaux de construction.

Travaux de construction

L’assurance travaux de construction est une assurance dite «tous risques». Cela signifie que toute détérioration imprévue ou toute destruction survenant sur l’objet du projet de construction pendant la durée du contrat sont assurés. Les travaux de transformation avec des coûts de construction jusqu’à 250'000 francs peuvent être inclus dans l’assurance bâtiment. Si cette couverture est déjà intégrée dans votre assurance bâtiment, alors vous n’avez besoin, en sus, que de l’assurance responsabilité civile du maître d’ouvrage pour votre projet d’agrandissement ou de transformation.

À propos des travaux de transformation: si vous souhaitez améliorer l’efficacité énergétique de votre propriété dans le cadre d’un projet d’assainissement, le calculateur énergétique Houzy est à votre disposition pour mesurer votre efficacité énergétique actuelle et calculer l’impact de certaines interventions d’assainissement, de même que leur coût et vos économies potentielles à long terme.

Conseils à propos de l’étendue de l’assurance

L’étendue de la couverture d’assurance adaptée à votre projet de construction dépend de nombreux facteurs: le coût de construction, votre propre participation au chantier en tant que maître d’ouvrage, les méthodes de construction employées, la proximité des bâtiments du voisinage, la nature du terrain, la nécessité ou non d’extraire de la roche pour le projet de construction, etc. Tous ces aspects sont à prendre en compte. Pour simplifier l’ensemble et vous aider à choisir la bonne couverture d’assurance, nous vous avons concocté trois formules de prestations: ECO, SMART et TOP. À l’aide du calculateur de primes, vous pouvez calculer les coûts des différentes formules en quelques saisies seulement.

Pour les projets de construction dont le coût peut aller jusqu’à cinq millions de francs, le client peut opter pour l’une des trois formules suivantes: ECO, SMART et TOP. La formule SMART que nous préconisons inclut toutes les garanties dont a besoin un maître d’ouvrage, quelle que soit la nature de son projet de construction.

André Hostettler, manager des produits assurances techniques, clients entreprises, technique d’assurance, Bâloise Assurances

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