- L’impôt sur les véhicules à moteur est prélevé chaque année et s’applique, entre autres, aux voitures, aux motos et aux cyclomoteurs.
- Le calcul peut se baser, par exemple, sur la cylindrée, le poids ou la puissance du véhicule.
- Les véhicules électriques sont en moyenne moins imposés – mais ça n’est pas le cas partout.
L’impôt sur les véhicules automobiles en Suisse s’applique en principe à tous les véhicules immatriculés en Suisse, et ce, à partir du jour où le véhicule est immatriculé. En règle générale, vous recevez votre premier avis d’imposition peu de temps après. Ensuite, vous payez l’impôt sur les véhicules à moteur une fois par an, en janvier.
La personne assujettie est toujours la détentrice ou le détenteur du véhicule. Vous payez des impôts pour les voitures, mais aussi pour les motos, les cyclomoteurs, les scooters, les quads, les minibus, les camping-cars, les remorques et d’autres véhicules qui doivent être immatriculés.
Le montant de l’impôt sur les véhicules à moteur dépend de votre canton de résidence. Les différences en matière d’impôt sur les véhicules à moteur sont à cet égard très importantes, car les cantons ont la souveraineté fiscale et peuvent ainsi en fixer eux-mêmes le montant.
Les cantons calculent les impôts sur les véhicules automobiles de manières différentes et en se basant sur des critères divergents:
- cylindrée ou chevaux fiscaux;
- poids (total ou à vide);
- respect de l’environnement ou émissions de CO2;
- puissance maximale ou puissance continue (dite «puissance sur trente minutes»).
La plupart des cantons calculent l’impôt sur les véhicules à moteur en se basant sur la cylindrée ou les chevaux fiscaux. Voici un aperçu:
| Base de calcul | Cantons |
| Cylindrée ou chevaux fiscaux | AG, FR, GL, GR, LU, NW, OW, SH, SO, TG, VS, ZG |
| Poids total uniquement | AI, AR, BE, BL, JU, SG, UR |
| Poids total et cylindrée | ZH |
| Puissance uniquement | GE |
| Poids total et puissance | SZ, TI, VD |
| Émissions de CO2 uniquement | NE |
| Poids à vide et émissions de CO2 | BS |
À Berne, vous payez CHF 240.00 par an pour les 1’000 premiers kilos du véhicule. Ce montant de base diminue de 14 % pour chaque 1’000 kilos supplémentaires et est calculé au prorata pour une tranche inférieure à 1’000 kilos. Un véhicule de 1’400 kilos est donc soumis à un impôt sur les véhicules à moteur de CHF 240.00 + CHF 86.56 = CHF 322.56.
À Glaris, un forfait de base de CHF 220.00 s’applique pour une cylindrée inférieure ou égale à 900 cm³. CHF 17.00 viennent s’y ajouter pour chaque 100 cm³ supplémentaires, et CHF 19.00 à partir d’une cylindrée de 2’701 cm³. Pour une cylindrée de 1’500 cm³, vous payez donc un impôt sur les véhicules à moteur de CHF 220.00 + 6 * CHF 17.00 = CHF 322.00.
Conseil: les offices de la circulation des cantons mettent à disposition des calculateurs en ligne sur leurs sites Internet. Vous pouvez ainsi calculer vous-même l’impôt correspondant à votre voiture.
En raison des différentes bases de calcul, les impôts peuvent beaucoup varier d’un canton à l’autre. Une comparaison de divers véhicules (essence, voitures hybrides et électriques, véhicules diesel, véhicules rechargeables et voitures au biogaz), réalisée par le TCS, montre que les voitures à essence sont en moyenne les plus taxées.
C’est le canton de Genève qui est le plus cher pour les voitures à essence: l’Alfa Romeo Stelvio utilisée par le TCS dans sa comparaison est ici soumise à un impôt sur les véhicules à moteur de près de CHF 4’000. À Schaffhouse, en revanche, la même voiture est soumise à un impôt de CHF 372.00.
La Suisse souhaite faire avancer la mobilité électrique et la soutient notamment par des réductions de l’impôt sur les véhicules à moteur et d’autres aides pour les voitures électriques. Dans de nombreux cantons, les voitures électriques sont totalement exonérées de l’impôt pendant quelques années, voire sans limite de temps dans certains cantons – c’est le cas de la taxe sur la circulation routière à Zurich, Glaris et Soleure.
La procédure n’est toutefois pas uniforme. Si des bonus à durée limitée sont supprimés et que l’impôt est déterminé en fonction de la puissance – qui est généralement plus élevée dans les voitures électriques – cela peut même être désavantageux pour les véhicules électriques dans certaines circonstances. Les propriétaires de véhicules de Schaffhouse, d’Argovie et d’Appenzell Rhodes-Extérieures doivent totalement se passer de bonus. Dans ce dernier canton, les impôts sur les voitures à propulsion électrique sont élevés, de même qu’à Schwyz.
Vous conduisez actuellement une Peugeot e-208 à propulsion électrique sans payer d’impôt (dans certains cas pour une durée limitée) dans les cantons de Genève, Glaris, Nidwald, Soleure, Saint-Gall et Zurich. Le montant le plus élevé – CHF 564.00 – est celui demandé en Appenzell Rhodes-Extérieures.
Une liste des impôts sur les véhicules à moteur du TCS donne un aperçu précis de la base de calcul de ces impôts en Suisse. Toutefois, les données étant susceptibles de changer et une taxation plus importante des voitures électriques étant actuellement en discussion en Suisse, il convient de toujours vous renseigner auprès de votre office de la circulation compétent.
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